30 novembre 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (95)
- IV-61. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 4ème phase • 2015
- IV-62 . – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association pour l'accès à la Complémentaire Santé des Populations en Précarité (ACS-P). • 2015
- IV-63 . – Eglise Saint-Epvre - Restauration partielle de la rose du transept Ouest et entretien d'ouvrages - demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Meurthe-et-Moselle • 2015
- IV-64 . – Hôtel de ville - Travaux d'amélioration de l'accessibilité des locaux - Attribution des marchés de travaux • 2015
- IV-65 . – Hôtel de Ville - Rénovation des couvertures du pavillon XVIIIème - Avenants n°1 aux marchés de travaux • 2015
- IV-66 . – Gymnase André Martiny - Avenant n°2 au contrat de fourniture d'énergie calorifique avec Nancy - Energie • 2015
- IV-67 . – Appel d'offres restreint - Gestion technique des alarmes Intrusion • 2015
- V-68 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2015
- V-69 . – Convention de partenariat avec GROUPAMA à l'occasion du repas des aînés • 2015
- V-70 . – Convention de partenariat avec EVEREST Médical à l'occasion du repas des aînés • 2015
- VI-71. – Avis du conseil municipal sur le schéma de mutualisation proposé par la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2015
- VI-72 . – Rapports annuels des délégataires de services publics et rapport des travaux de la Commission consultative des services publics locaux • 2015
- VI-73 . – Règlement du temps de travail • 2015
- VI-74 . – Modalité de versement de la prime de fin d'année • 2015
- VI-75 . – Approbation du règlement d'utilisation des véhicules légers de la collectivité • 2015
- VI-76 . – Reversement de la quote part de la subvention versée par le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique au titre de la convention 2015-2017 au Centre communal d'action sociale et à l'Opéra national de Lorraine • 2015
- VI-77 . – Convention complémentaire relative au financement d'actions menées par la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale et l'Opéra national de Lorraine - Reversement de la quote-part • 2015
- VI-78 . – Création de l'emploi contractuel du Responsable du Guichet Unique Centre de Ressources de la vie associative • 2015
- VI-79 . – Contrat à durée indéterminée du directeur du développement territorial • 2015
- VI-80 . – Renouvellement de la mise à disposition des agents de l'Opéra national de Lorraine • 2015