29 juin 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (61)
- III-18 . – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de stagiaires des villes jumelées • 2015
- III-19 . – Bourses d'études pour des étudiants des villes jumelées pour l'année universitaire 2015/2016 • 2015
- III-20 . – Attribution d'une subvention à l'Association des Réservistes Citoyens du Groupement de Gendarmerie départementale de Meurthe-et-Moselle (ARCGGD 54) • 2015
- III-21. – Attribution d'une subvention à l'Amicale des Porte-Drapeaux de Nancy • 2015
- III-22 . – Convention de partenariat concernant le recyclage des téléphones mobiles détenus par le service des objets trouvés • 2015
- III-23 . – Reversement des produits encaissés lors des quêtes aux mariages • 2015
- IV-24 . – Mise en dépôt de 3 éléments d'architecture du pavillon du centenaire de l'aluminium au musée de l'histoire du fer • 2015
- IV-25 . – Convention cadre de partenariat avec le Centre National des Arts Plastiques • 2015
- IV-26 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Art Détente • 2015
- IV-27 . – Renouvellement convention Carte et Pass Musées • 2015
- IV-28 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2015
- IV-29 . – Renouvellement des conventions de partenariat Carte Jeunes Nancy Culture • 2015
- IV-30 . – Le Livre sur la Place 2015 - Convention tripartite entre la Ville de Nancy, l'association Lire à Nancy et l'Association Plumes A Connaître • 2015
- IV-31. – Le Livre sur la Place 2015- Convention entre la Ville de Nancy et l'association Lire à Nancy • 2015
- IV-32 . – Le Livre sur la Place 2015 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et Batigère NORD-EST • 2015
- IV-33 . – Livre sur la Place - tarif forfaitaire - tickets-repas • 2015
- IV-34 . – Participation de la Ville de Nancy au Projet Bibliothèque Numérique de Référence du Sillon Lorrain - Tranches 2015 et 2016 • 2015
- IV-35 . – Convention de coopération numérique pour la dématérialisation de documents protégés et /ou non protégés au titre de la propriété intellectuelle entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de NANCY • 2015
- IV-36 . – Appel d'offres ouvert - Fournitures de livres et de partitions de musique pour la bibliothèque médiathèque, les écoles et autres services municipaux • 2015
- V-37 . – Hôtel de ville - Rénovation des couvertures du pavillon XVIIIème - Convention financière • 2015