13 avril 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (66)
- IV-39 . – 60ème anniversaire du jumelage Nancy-Karlsruhe : déplacement à Karlsruhe de délégations nancéiennes en mai 2015 • 2015
- IV-40 . – Attribution de subventions au titre des relations internationales • 2015
- IV-41. – Attributions de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2015 • 2015
- IV-42 . – Attribution de subventions d'équipement - Conventions avec 8 clubs • 2015
- IV-43 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 1ère phase de l'année 2015 • 2015
- IV-44 . – Adhésion de la Ville de Nancy à MultiCooLor, Réseau régional Multi Acteurs (RRMA) de la Solidarité Internationale en Lorraine • 2015
- V-45 . – Approbation du programme d'études de l'Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Aire Urbaine Nancéiennne (ADUAN) et attribution d'une subvention pour l'année 2015 • 2015
- V-46 . – Secteur sauvegardé - Avenants aux conventions d'applications annuelles 2011, 2012, 2013 et 2014 de la convention cadre relative à l'inventaire du patrimoine sur le coeur d'agglomération du Grand Nancy • 2015
- V-47 . – Convention de partenariat : Avenant n° 1 entre la Ville de Nancy, la Chambre de commerce et d'industrie de Meurthe et Moselle, la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Meurthe et Moselle et l'association les Vitrines de Nancy portant sur le développem • 2015
- V-48 . – Brasserie du Parc Ste Marie - Transaction avec l'EURL restaurant jardin du parc Sainte-Marie • 2015
- V-49 . – Convention de partenariat avec le Grand Nancy - Site de compostage partagé sur un espace public • 2015
- V-50 . – Appel d'offres ouvert - Prestations de surveillance et de gardiennage de différents sites et manifestations de la Ville de Nancy - Lot n°3 : Grands événements - Animations Vie Associative - Jeunesse - Sports - Enseignement - Sécurité • 2015
- VI-51. – Cession d'un local sis 9 place Henri Mengin à Nancy • 2015
- VI-52 . – Cession d'un terrain sis 123 rue du Faubourg des III Maisons à Nancy • 2015
- VI-53 . – Campagne de ravalement Nancy Ville Claire : périmètre 2015 et évolution du dispositif • 2015
- VI-54 . – Attribution des primes de ravalement • 2015
- VI-55 . – Renouvellement par un contrat à durée indéterminée de l'emploi de Responsable de l'entretien des espaces verts et du fleurissement • 2015
- VI-56 . – Renouvellement de l'emploi contractuel de Médecin de prévention coordonnateur. • 2015
- VI-57 . – Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de deux agents auprès d'une association sportive • 2015
- VI-58 . – Rémunération des prestations ponctuelles effectuées pour le compte de la ville de Nancy - Mise à jour du tableau • 2015