17 janvier 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (52)
- III-41. – Attribution des primes de ravalement • 2014
- III-42 . – Avenant n° 22 à la convention de concession du stationnement payant sur voirie du 10 janvier 1974. Utilisation du téléphone portable comme moyen de paiement • 2014
- III-43 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier des Rives de Meurthe - subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés • 2014
- III-44 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le CETA-GN : Centre d'Etudes Techniques Apicoles du Grand Nancy • 2014
- III-45 . – Convention relative à l'expérimentation de transmissions radio entre la Police Nationale et la Police Municipale au travers d'un prêt de terminaux et d'équipements radioélectriques • 2014
- IV-46 . – Attribution de subventions au Comité d'action sociale et à l'Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy pour l'année 2014 • 2014
- IV-47 . – Renouvellement de l'emploi de chef du service Grands Evénements au sein du pôle Culture et Animations • 2014
- IV-48 . – Renouvellement de l'emploi contractuel de Chargé de mission aux relations internationales • 2014
- IV-49 . – Renouvellement de l'emploi contractuel de Chef du service Nancy Ville Santé • 2014
- IV-50 . – Renouvellement de la convention de mutualisation de moyens avec la Direction des Systèmes d'Information et des Télécommunications du Grand Nancy • 2014
- IV-51. – Marchés d'entretien des espaces verts de la Ville de Nancy - Avenant au lot n°1 : entretien des espaces verts des groupes scolaires • 2014
- IV-52 . – Marchés de prestation de surveillance - Avenant n°1 aux lots n°3 et 4 • 2014