17 janvier 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (52)
- II-21. – Accueils de loisirs sans hébergement et séjours courts : renouvellement de la convention d'action sociale familiale Aides aux Temps Libres avec la Caisse d'Allocations Familiales, 2014-2017. • 2014
- II-22 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2014
- II-23 . – Attribution de subventions d'équipement aux MJC • 2014
- II-24 . – Avenant au contrat Enfance Jeunesse • 2014
- II-25 . – Arrivée de la 7ème étape du Tour de France 2014 à Nancy - Convention tripartite entre la Société Amaury Sport Organisation, la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy • 2014
- II-26 . – Attribution du Prix 2013 « Ensemble, faisons équipe contre les discriminations ! » • 2014
- II-27 . – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement, les manifestations, le sport universitaire et dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale • 2014
- II-28 . – École maternelle Stanislas - Restructuration et rénovation - Lancement de la procédure adaptée • 2014
- II-29 . – Equipement des locaux périscolaires - Attribution d'une aide financière de la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle • 2014
- II-30 . – Don d'un défibrillatreur à l'Office Nancéien des Personnes Agées. • 2014
- II-31. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 1ère phase • 2014
- II-32 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2014
- II-33 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 1ère phase de l'année 2014 • 2014
- III-34 . – Enseigne Auchan - Boulevard Lobau - Avenant n°1 au bail • 2014
- III-35 . – Nouvel Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes - Cession à titre gratuit des emprises foncières au CCAS de la Ville de Nancy • 2014
- III-36 . – Approbation du programme d'études de l'Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Aire Urbaine Nancéiennne (ADUAN) et attribution d'une subvention pour l'année 2014 • 2014
- III-37 . – Site du Marronnier rouge - Echange foncier sans soulte entre la Ville de Nancy et l'Office Public de l'Habitat • 2014
- III-38 . – Quartier d'Haussonville - Cession gratuite à l'OPH de Nancy de deux parcelles cadastrées BR n°744 et BR n°745 • 2014
- III-39 . – Immeuble 52, avenue du Général Leclerc à Nancy - Cession de deux appartements • 2014
- III-40 . – Dénomination des rues de la Cité des Fleurs - quartier d'Haussonville • 2014