1983, 4 septembre, 26 septembre, 10 octobre, 7 novembre. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Séance du 4 septembre 1983 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n°4 à 6 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour) (n° 1 à 3, 5 manquants).

Séance du 26 septembre 1983 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/3, II/4, II/6 (compte administratif 1982, compte de gestion 1982, budget supplémentaire 1983, n° S/1, S/2, I, II/1, II/2, II/5, III, IV, VI, VII manquants).

Séance du 10 octobre 1983 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/3, II/4, III/3 à III/5, VI/1 (deux affaires supplémentaires, n° I, II/1, II/2, II/6 à II/12, III/1, III/2, III/4, III/6, IV, V, VI/2, VI/3, VII, VIII manquants).

Séance du 7 novembre 1983 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/4, IV/1, IV/3 (n° I/1 à I/3, I/5 à I/11, II, III, IV/2, V, V-S/1, V-S/2 manquants), pièces annexes.

Date de l'unité documentaire 1983

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Typologie documentaire : délibérationdossier de séance
Cotes extrêmes : 271 W 50