1984, 20 mars, 16 avril, 14 mai, 16 mai. • 1984 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Séance du 20 mars 1984 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/2, I/4 à I/8, I/13, II/1, II/3, II/5, II/7, II/9, II/10, III/1, III/2 (n° I/1, I/3, I/9 à I/12, II/2, II/6, II/8, II/11, IV, V, VI, VII manquants), pièces annexes.

Séance du 16 avril 1984 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/8, II/9, V/1 à V/3 (n° I, II/1 à II/7, III, IV, VI manquants), pièces annexes.

Séance du 14 mai 1984 : compte rendu sommaire, procès-verbal, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/5 (n° I, II/1 à II/4, II/6 à II/8, III, IV manquants), pièces annexes.

Séance du 16 mai 1984 : ordre du jour.

Date de l'unité documentaire 1984

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Typologie documentaire : délibérationdossier de séance
Cotes extrêmes : 271 W 52