2000, 30 octobre. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Présentation du contenu
Ordre du jour, procès-verbal, rapport de 1999 de la Communauté urbaine du Grand Nancy (2000), délibérations n° I/1 à I/5, II/1 à II/4, III/1 à III/6, IV/1 à IV/2, V/1 à V/14, VI/1 à VI/6, VII/1, VIII/1 à VIII/3, pièces annexes.
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Typologie documentaire : délibération • dossier de séance