2001, 23 avril : 1re partie. • 2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Présentation du contenu
Ordre du jour (manquant), procès-verbal (manquant), liste des représentations de la ville au sein de divers organismes par délibérations, lettre de M. Jean-Jacques Denis député de Meurthe-et-Moselle proposant la participation des membres du groupe Nancy Énergies a certaines commissions, délibérations n° I/1 à I/7, II/1 à II/23, pièces annexes.
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Typologie documentaire : délibération • dossier de séance