Zénith • 1986-1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1986-1998
Archives publiques
Cotes extrêmes : 416 W 110-114
Statut juridique
Descripteurs
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Sous-unités (5)
- Bilans financiers, comptes de résultat des exercices (1993-1998), comptes d'affermage (1993-1994), rapports du commissaire aux comptes (1994-1995), rapports d'activité des exercices (1993, 1995-1996), prévisions budgétaires (1994-1995). • 1993-1998
- Location : contrats d'affermage et de sous-traitance. • 1992-1998
- Inventaire des biens mobiliers, devis quantitatif du matériel, livret d'entretien. • 1992-1993
- Notice de sécurité, fiches individuelles de description technique des espaces, rapport, dossier d'accessibilité des personnes à mobilité réduite, plans (22). • 1992-1993
- Dossiers de subvention de l'État et de la région (1986, 1991-1993). • 1986-1993