Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Anatole-France (avenue), n° 2. – Terrain de la Compagnie générale française des transports et entreprises (CGFTE), aménagement. • 1996-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier Tweet Scoop.it Description Ajouter un commentaire Présentation du contenu Construction de logements et d'espaces verts : notes, rapports, autorisations d'urbanisme (copies), comptes rendus de réunion, plans, 8 photographies positives (impression laser, couleur), coupures de presse, correspondance. Date de l'unité documentaire 1996-2007 Statut juridique Archives publiques Descripteurs Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aménagement foncier • logement collectif • espace vert Fonction : aménagement • construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Anatole-France Cotes extrêmes : 955 W 73