Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Croix-de-Bourgogne (quartier de la). – Patinoire, construction. • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier Tweet Scoop.it Description Ajouter un commentaire Présentation du contenu Courrier d'invitation à une réunion. Date de l'unité documentaire 1985 Statut juridique Archives publiques Descripteurs Sujet : urbanisme • contentieux administratif • installation sportive Cotes extrêmes : 681 W 75