Jardiniers (rue des), n° 13-15. – Restructuration. • 1993-1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Note, compte rendu, permis de démolir, pièces de permis de construire, copie de jugement, plans, correspondance.

Date de l'unité documentaire 1993-1996

Statut juridique

Archives publiques

Délai

75 ans

Première année communicable

2072

Descripteurs

Cotes extrêmes : 681 W 300