3. – Projet de bail entre la Ville et l'Université pour l'occupation de l'ancienne école Saint-Sigisbert. • 1917 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1917
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 82
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération