7 mars 1917 • 1917 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1917
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (26)
- Approvisionnement en charbon • 1917
- Alimentation : ravitaillement. • 1917
- Allocation militaires. • 1917
- Recette d'octroi. • 1917
- Comité départemental d'assistance aux militaires réformés pour tuberculose. • 1917
- Remerciements de M. Sharp, ambassadeur des États-Unis et de Mrs Sharp. • 1917
- Voiture automobile d'ambulance. • 1917
- Situation financière de la Ville : inspection des finances. • 1917
- Grille de la place Stanislas. • 1917
- Mesures de sécurité contre les bombardements. • 1917
- 1. – Hospices civils : convention avec l'Assocation lorraine d'assistance aux invalides de la guerre. • 1917
- 2. – Bureau de bienfaisance : legs de Mlle Him. • 1917
- 3. – Projet de bail entre la Ville et l'Université pour l'occupation de l'ancienne école Saint-Sigisbert. • 1917
- 4. – Demande d'allocation présentée par M. Pierret (Henri-Léon) : employé d'Octroi, célibataire mobilisé. • 1917
- 5. – Demande d'allocation présentée par M. Badinier Georges sapeur-pompier, célibataire, mobilisé. • 1917
- 6. – Instance judiciaire concernant une voiture automobile vendue par la Ville. • 1917
- 7. – Liquidation de la pension de retraite de M. Joventie ancien brigadier de l'octroi. • 1917
- 8. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Chalbot, veuve d'un ancien receveur de l'Octroi. • 1917
- 9. – Assistance médicale obligatoire : insuffisance du crédit ouvert au budget primitif de 1916, vote d'un crédit d'urgence. • 1917
- 10. – École professionnelle Drouot : marchés de gré à gré. • 1917