7 février 1917 • 1917 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1917
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (27)
- Lettres de M. le Ministre de la Guerre et de M. Général Foch. • 1917
- Souvenir à l'ambassadeur des États-Unis • 1917
- Crise du Charbon. • 1917
- Cafés et débits de boissons : heures d'ouverture. • 1917
- Paiement des allocations militaires. • 1917
- 1. – Envoi de vêtements aux employés municipaux prisonniers de guerre. • 1917
- 2. – Allocation mensuelle accordée à M. Beyhurst agent de la sûreté, célibataire, mobilisé. • 1917
- 3. – Reports de crédits sur l'exercice 1917. • 1917
- 4. – Liquidation de la pension de retraite de M. Robin officier de Paix. • 1917
- 5. – Traitement du commissaire central de Police. • 1917
- 6. – Demande de l'autorité académique relative au instituteurs et institutrices intérimaires. • 1917
- 7. – Frais d'achat d'exploitation de coupes de bois : crédit d'urgence • 1917
- 8. – Marchés de gré à gré pour travaux. • 1917
- 9. – Marchés de gré à gré pour fournitures. • 1917
- 10. – Entreprise des pompes funèbres : fournitures des cercueils d'indigents en 1917, demande de relèvement des prix. • 1917
- 11. – Canal particulier : demande de remboursement de taxe, les consorts de Saint Germain pétitionnaires. • 1917
- 12. – Canal particulier, demande de remboursement de taxe : M. Martin pétitionnaire. • 1917
- 13. – Canal particulier, demande de détaxe : M. Kronberg pétitionnaire. • 1917
- 14. – Canal particulier, demande de remboursement de taxe : Melle Husson pétitionnaire. • 1917
- 15. – Canaux particuliers, demande de remboursement et de dégrèvement : M. Riston pétitionnaire. • 1917