10 janvier 1917 • 1917 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1917
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (29)
- Caisse de retraites des employés communaux. • 1917
- Caisse de retraites de la même compagnie. • 1917
- Adjudication des fournitures scolaires. • 1917
- Ateliers de confections militaires. • 1917
- Atelier de broderie. • 1917
- Tramways de Gentilly : engagements pris par la ville. • 1917
- Ravitaillement en charbon. • 1917
- Poste et télégraphes. • 1917
- 1. – Compte administratif : exercice 1915. • 1917
- 2. – Caisse de retraites des employés des divers services de l'administration municipale : compte de 1915. • 1917
- 3. – Caisses de secours et de retraites des sapeurs-pompiers : compte des opérations faites en 1915. • 1917
- 4. – Budget additionnel de l'exercice 1916. • 1917
- 5. – Budget primitif des hospices civils : exercice 1917. • 1917
- 6. – Budget primitif du Mont-de-Piété : exercice 1917. • 1917
- 7. – Budget primitif du bureau de bienfaisance : exercice 1917. • 1917
- 8. – Budget primitif de la Maison des orphelines : exercice 1917. • 1917
- 9. – Dépenses imprévues. • 1917
- 10. – Hospices civils : révision de la convention passée avec l'autorité militaire pour l'entretien de lits d'ambulance. • 1917
- 11. – Maison des orphelines : vote de crédit pour l'achat d'une voiture. • 1917
- 12. – Ligue maritime française : demande de subvention. • 1917