1. – Adjudication de l'enlèvement des boues dans les 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, et 8e sections. • 1874 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1874
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 42
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération