14 novembre 1874 • 1874 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1874
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (18)
- Budget de 1875 : suite de la discussion du projet de budget. • 1874
- 1. – Adjudication de l'enlèvement des boues dans les 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, et 8e sections. • 1874
- 2. – Réparations du théâtre : demande d'un crédit supplémentaire. • 1874
- 3. – construction de cinq canaux de décharge à cinq fontaines publiques. • 1874
- 4. – Construction d'un cassis pavé quai de la Bataille. • 1874
- 5. – Construction d'un paysage en pavés de Sierck sur la place Dombasle. • 1874
- 6. – Déplacement des lieux d'aisance de la cour du bureau militaire. • 1874
- 7. – Entretien des horloges : traité. • 1874
- 8. – Ruisseau de Boudonville, orage du 16 juillet : réclamation du sieur Collignon. • 1874
- 9. – La ville est autorisé à ester en justice, par arrêté du conseil de préfecture date du 24 décembre 1874. • 1874
- 10. – Acquisition sur le veuve sieur Wiest, d'une parcelle de terrain à réunir à la voie publique. • 1874
- 11. – Cession au sieur de Roche d'un terrain dépendant de la voie publique. • 1874
- 12. – Vente au sieur Petitcollin d'un terrain communal sis à la Culotte. • 1874
- 13. – Construction d'un égout rue de la Charité. • 1874
- 14. – Rectification des alignements de la rue du Bord de l'eau. • 1874
- 15. – Location d'une partie du dessus du canal Saint-Thiébaut. • 1874
- 16. – Construction d'écoles au faubourg Stanislas. • 1874
- 17. – La ruelle de la Grande-Furie est rendue à la circulation publique. • 1874