09/07/2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (48)
- III-2. – Proposition de désignation d'une commission d'appel d'offres chargée d'examiner toute proposition d'avenant à des marchés publics notifiés avant le 31 mars 2001. • 2001
- III-3. – Ancien dépôt de bus de la C.G.F.T.E avenue de Boufflers, lancement d'une procédure de désignation d'un maître d'oeuvre pour la réalisation d'un square public. • 2001
- III-4. – Appel d'offres ouvert - Requalification des locaux de l'école primaire Gebhart. • 2001
- III-5. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de combustibles au cours de l'année 2002. • 2001
- III-6. – Appel d'offres ouvert pour l'entretien des espaces verts des groupes scolaires et des espaces verts de différents secteurs de la Ville de Nancy. • 2001
- III-7. – Désignation des membres pour les commissions d'appels d'offres Désignation des membres des commissions pour les consultations de maîtrise d'oeuvre. • 2001
- III-8. – Remplacement de croisées à l'école Didion Raugraff - Appel d'offres ouvert - Demande d'autorisation préalable pour résilier le marché de travaux. • 2001
- III-9. – Réalisation d'affiches, cartes plastifiées et calicots / pavois, à l'occasion des campagnes de communication et d'information de la Ville de Nancy - lot n° 3 calicots/pavois - marché négocié suite à appel d'offres infructueuX-signature de marché. • 2001
- IV-1. – Attribution de subventions à des associations organisant des activités extra et périscolaires. • 2001
- IV-2. – Avenant à la convention entre la Ville de Nancy et l'Association pour le développement de l'Emploi des Professions du Sport de Meurthe-et-Moselle (ADEPS) pour la mise à disposition de personnel qualifié dans le cadre des Contrats Educatifs Nancéiens. • 2001
- V-1. – Année Jean Prouvé - mise en vente de deux publications et d'une affiche. • 2001
- V-2. – Musée des beaux-arts, Musée de l'École de Nancy. Application du tarif réduit aux porteurs du passeport découverte de l'Office de Tourisme. • 2001
- V-3. – Livre sur la Place. Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Lire à Nancy. • 2001
- V-4. – Centre chorégraphique national-Ballet de Lorraine. Co-production d'un film documentaire avec France Télévision. • 2001
- V-5. – Attribution de subvention à des associations culturelles, partenaires de la Ville de Nancy, utilisant la salle Poirel. • 2001
- V-6. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel. • 2001
- V-7. – Déplacements Tokyo et Kanazawa pour le vernissage à Tokyo et Kanazawa de l'exposition L'École de Nancy. Conversation avec la nature. • 2001
- V-8. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2001
- V-9. – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de 27 stagiaires de nos villes jumelées, padoue et Karslruhe, pour la période du 1er au 31 août. • 2001
- V-10. – Attribution d'une bourse d'été pour 6 étudiants de Karlsruhe pour la période du 1er au 31 août 2001. • 2001