09/07/2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (48)
- V-11. – Attribution de subvention d'équipement à diverses maisons de Jeunes et de la Culture. • 2001
- V-12. – Attribution d'une subvention à l'association des Amis du quartier rue de Metz - Secteur fêtes animations. • 2001
- V-13. – Piscine ronde de Nancy-Thermal - Révision de la grille tarifaire. • 2001
- V-14. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 2001
- V-15. – Attribution d'une subvention d'équipement au Club Punch Nancy. • 2001
- VI-1. – Enquête publique sur le projet de construction par la Communauté urbaine du Grand Nancy s'une passerelle piéton-cycliste sur la Meurthe - Secteur de la Méchelle avis de la Ville de Nancy. • 2001
- VI-2. – Convention tripartite entre la copropriété 3 rue Saint Julien, la Ville de Nancy et G.T.M pour la réalisation d'un escalier extérieur, reliant l'immeuble au parking Maurice Barres. • 2001
- VI-3. – Actualisation des tarifs de location de plantes vertes. • 2001