13 juin 1958 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (65)
- 47. – Marchés de gré à gré et avenants. • 1958
- 48. – Plan d'aménagement, élargissement de la rue Drouin : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1958
- 49. – Approbation d'une convention d'honoraires. • 1958
- 50. – Création d'un bureau de tabac dans le quartier Buthegnémont-Beauregard. • 1958
- 51. – Plan d'aménagement, élargissement de la rue Albin-Haller : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1958
- 52. – Série officielle des prix : approbation de l'annexe modificative n°34. • 1958
- 53. – Remise en état des bâtiments de Nancy-Thermal, devis modificatif et complémentaire : approbation d'avenants et d'un marché. • 1958
- 54. – Aménagement des cimetières, travaux au cimetière du Sud, emploi de rabais d'adjudication et de reliquats de crédits : approbation de devis. • 1958
- 55. – Instance judiciaire : affaire Dolt. • 1958
- 56. – Instance judiciaire : affaire Gabriel Chaussebourg à Eulmont. • 1958
- 57. – Instance judiciaire : affaire compagnie d'assurance « La France » à Paris. • 1958
- 58. – Instance judiciaire : explosion du 7 décembre 1956. • 1958
- 59. – Instance judiciaire : affaire Gaston Lévy à Nancy. • 1958
- 60. – Instance judiciaire : accident Paul Michel. • 1958
- 61. – Location de propriétés communale : demande de la société « L'Éperon de Nancy ». • 1958
- 62. – Location de propriétés communales, immeuble 45 rue du Sergent-Blandan : bail à louer. • 1958
- 63. – Adhésion de la Ville de Nancy au Syndicat intercommunal du Centre dramatique de l'Est. • 1958
- 64. – Modification du règlement du Ballet municipal. • 1958
- 65. – Avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la Commission administrative du centre hospitalier. • 1958
- 1. – Compte administratif de 1957. • 1958