16 mai 1874 • 1874 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1874
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (11)
- Traitement du jardinier du jardin botanique. • 1874
- Service du dispensaire : commission. • 1874
- Service de la petite voirie : direction. • 1874
- 1. – Vente des terrains Pernot du Breuil. • 1874
- 2. – Vente d'un petit appartement sur le terrain Pernot du Breuil. • 1874
- 3. – Demande d'abornement de terrain appartenant aux hospices, sur le territoire de Dombasle. • 1874
- 4. – Compte de gestion de receveur des Hospices civils pour l'exercice 1873. • 1874
- 5. – Main levée d'hypothèques. • 1874
- 6. – Entreprise des pompes funèbres : demande du sieur Marie Mangin. • 1874
- 7. – Création d'un emploi de garçon de bureau. • 1874
- 8. – Secours temporaires aux enfants assistés. • 1874