18 mai 1874 • 1874 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1874
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (12)
- Création d'un champ de tir : crédits. • 1874
- 1. – Chemins vicinaux : projet de classement, observation de M.M les ingénieurs du canal de la Marne au Rhin. • 1874
- 2. – Modifications proposées par le service vicinal pour l'entretien des chemins d'intérêt commun n°8, 9, 10, 12, 36, 42, 61, et 66. • 1874
- 3. – Écoles supérieures et de dessin : gratuité. • 1874
- 4. – Écoles : crédits. • 1874
- 5. – Rétribution scolaire : remise de droits. • 1874
- 6. – Secours à M. Fourche. • 1874
- 7. – Rachat de cens. • 1874
- 8. – Rachat de cens. • 1874
- 9. – Réclamation Berger-Levrault : crédit. • 1874
- 10. – Taxe sur les chiens : cotes irrécouvrable en 1873. • 1874
- 11. – École supérieure : crédit d'urgence. • 1874