6 août 1874 • 1874 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1874
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (15)
- 1. – Bourse au lycée : le sieur Calté. • 1874
- 2. – Temple protestant : réparation des vitraux. • 1874
- 3. – Commission des Hospices civils : augmentation du traitement de l'économe. • 1874
- 4. – Emprunt de 1 100 000 francs. • 1874
- 5. – Commission des Hospices civils : demande de crédits supplémentaires sur l'exercice 1873. • 1874
- 6. – Commission des Hospices civils : augmentation du traitement à l'instituteur de l'hospice Saint-Stanislas. • 1874
- 7. – Ancien dépôt de vidanges : remises de la moitié de la location. • 1874
- 8. – Décharge de droits de voirie indûment imposés : le sieur Sourel. • 1874
- 9. – Enlèvement des boues : réclamation de M. Brice, adjudicataire. • 1874
- 10. – Acquisition d'un terrain pour servir à la construction de la nouvelle église de la paroisse Saint-Nicolas. • 1874
- 11. – Commission des Hospices civils : visite d'une parcelle de terrain sise sur le territoire de Dombasle. • 1874
- 12. – Commission des Hospices civils : ventre d'un pré au sieur Barbas. • 1874
- 13. – Commission des Hospices civils : aliénation de la ferme de Moncourt. • 1874
- 14. – Commission des Hospices civils : abornement judiciaire. • 1874
- 15. – Acquisition pour la fabrique de l'église cathédrale d'une maison pour servir de presbytère • 1874