7 août 1874 • 1874 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1874
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (16)
- Demande de secours : le sieur Lestrehant. • 1874
- 1. – Demande de secours : dame veuve Morel. • 1874
- 2. – Liquidation de la pension de retraite de la veuve Janson. • 1874
- 3. – Liquidation de la pension de retraite de la veuve Shüssler. • 1874
- 4. – Liquidation de la pension de retraite du sieur Duré. • 1874
- 5. – Rachat de cens : la dame Courtois. • 1874
- 6. – Assurance des bâtiments communaux. • 1874
- 7. – Assurance des bâtiments communaux. • 1874
- 8. – Assurance des bâtiments communaux. • 1874
- 9. – Bastion de la Citadelle : affaire Arnould. • 1874
- 10. – Eaux Thiéry : création de fontaines. • 1874
- 11. – Formation de la société syndicale des eaux de Brichambeau, dont fait partie la Ville de Nancy, depuis l'acquisition de la concession Schweighauser, 8 rue des Jardiniers. • 1874
- 12. – Organisation du service des mœurs : crédit d'urgence. • 1874
- 13. – Acquisition d'une maison sur la dame Fortier, porte Saint-Jean. • 1874
- 14. – Acquisition d'une maison sur la veuve Perrin, porte Saint-Jean. • 1874
- 15. – Porte Saint-Jean : Indemnité au sieur Jouffret, locataire dans la maison Perrin. • 1874