23 février 1875 • 1875 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1875
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (12)
- Question des petits pavés. • 1875
- Cours d'instruction religieuse. • 1875
- Réclamation Barbas. • 1875
- 1. – Aliénation d'une parcelle dépendant de la voie publique au profit de la compagnie des chemins de fer de l'Est. • 1875
- 2. – Vente par voie d'alignement à Mme veuve Conty : rue Michel-Ney. • 1875
- 3. – Acquisition de terrain rue de l'Étang : le sieur Krakowsky. • 1875
- 4. – Acquisition par suite d'alignement sur le sieur César : rue d'Auxonne. • 1875
- 5. – Vente par voie d'alignement au sieur Manse : chemin de la Colline-de-Boudonville. • 1875
- 6. – Acquisition par voie sur le sieur Grandjean : chemin de la Vieille-Route-de-Toul. • 1875
- 7. – Acquisition par suite d'alignement sur le sieur Bary : ruelle du Joli-Coeur. • 1875
- 8. – Acquisition par suite d'alignement sur le sieur Sheldon : ruelle du Joli-Cœur. • 1875
- 9. – Construction de trottoirs sablé en 1875. • 1875