24 février 1875 • 1875 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1875
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (7)
- Redevances pour canaux. • 1875
- Proposition de M.M. Benel et Schill. • 1875
- 1. – Écoles supérieures : cours d'instruction religieuse. • 1875
- 2. – Revendication pour le sieur Barbas des talus des chemins vicinaux du Pont-Cassé et des Grands- Moulins limitant la propriété du pétitionnaire. • 1875
- 3. – Construction canaux en 1875. • 1875
- 4. – Rectification de l'alignement de la rue Primatiale : le sieur André, pétitionnaire. • 1875
- 5. – Rectification des alignements du chemin vicinal du Pont-Cassé. • 1875