25 février 1875 • 1875 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1875
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (19)
- Squares des Tiercelins : demande Kauffer. • 1875
- Gymnase municipal. • 1875
- 1. – Rétribution scolaire, demande en remise ou modération : la dame Ory de Moncel-sur-Seille. • 1875
- 2. – Remise de la rétribution scolaire : le sieur Nicolas Mougin. • 1875
- 3. – Bourses des écoles municipales : école de dessin. • 1875
- 4. – Droits de voirie : réclamation Roth. • 1875
- 5. – Droits et voirie : réclamation Leclère. • 1875
- 6. – Assurance des bâtiments communaux : avenants d'augmentation. • 1875
- 7. – Assurance contre l'incendie des bâtiments de la nouvelle école supérieure. • 1875
- 8. – Assurance des bâtiments communaux : avenants de réduction. • 1875
- 9. – Acquisition d'une maison route de Paris. • 1875
- 10. – Acquisition d'une maison rue de Strasbourg n° 16 pour le service de l'octroi. • 1875
- 11. – Maisons rue de Strasbourg n° 16 et route de Paris n° 46 : réparations. • 1875
- 12. – Écoles, établissement de cloisons vitrées : crédit. • 1875
- 13. – Écoles de modelage, travaux : crédit. • 1875
- 14. – Rue des Tiercelins : éclairage et fontaine. • 1875
- 15. – Frais de perception des impositions communales : crédit d'urgence. • 1875
- 16. – Liquidation de la pension de retraite accorder à Mme Thiéry, veuve d'un sapeur-pompier. • 1875
- 17. – Secours à la dame Thiéry, veuve d'un sapeur-pompier mort à la suite d'un accident. • 1875