4 août 1875 • 1875 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1875
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (16)
- Rue et route du Montet. • 1875
- Vente de murs de Ville sur la gare de marchandises. • 1875
- 1. – Kiosque de la Pépinière. • 1875
- 2. – Hospices civils : vente d'une parcelle de terrain pour le prolongement de la rue Charles-III. • 1875
- 3. – Commission administrative de la Maison des orphelines, insuffisance des crédits inscrits aux budgets primitif et additionnel, pour dépense de literie : vote d'un nouveau crédit. • 1875
- 4. – Commission des hospices : réparation et mise en état de deux escaliers en pierre situés sous la cour du bâtiment de l'hôpital Saint-Charles. • 1875
- 5. – Hospices civils : mise en adjudication des travaux d'entretien et de réparations à exécuter dans les bâtiments hospitaliers. • 1875
- 6. – Chemins vicinaux d'intérêt commun : augmentation en 1876 du contingent à payer par la Ville. • 1875
- 7. – Projet de classement d'un chemin vicinal de Nancy à Tomblaine. • 1875
- 8. – Location d'une 4ème boutique sous la porte Saint-Nicolas, au sieur Corbin. • 1875
- 9. – Renouvellement du bail d'une boutique sous la porte Saint-Nicolas au sieur Evrard. • 1875
- 10. – Assurance des bâtiments communaux : avenant d'augmentation • 1875
- 11. – Taxe sur les chiens : réclamation du sieur Chatelain. • 1875
- 12. – Taxe sur les chiens : réclamation de la dame Marchal. • 1875
- 13. – Taxe sur les chiens : réclamation de la comtesse de Mirabeau. • 1875
- 14. – Taxe sur les chiens : réclamation du sieur Roussel. • 1875