5 août 1875 • 1875 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1875
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (8)
- 1. – Droits de voirie : réclamation de sieur Bienvenu. • 1875
- 2. – Droits de voirie : cotes irrécouvrables en 1873. • 1875
- 3. – Rétribution scolaire: cotes irrécouvrables en 1873. • 1875
- 4. – Taxe sur les chiens : cotes irrécouvrables en 1874 • 1875
- 5. – Taxe sur les chiens : cotes irrécouvrables en 1873. • 1875
- 6. – Établissement à Nancy par la société hippique française d'un concours annuel. • 1875
- 7. – Bourses communales au lycée de Nancy. • 1875
- 8. – Institution des jeunes aveugles : bourse. • 1875