12 novembre 1875 • 1875 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1875
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (14)
- Changement de nomination des surveillants du balayage en surveillants du service de la voirie. • 1875
- Budget. – Vote de l'article 76 du projet de budget qui avait été réservé. • 1875
- Budget. – Article 128 : aliénés indigents. • 1875
- Budget. – Article 129 : frais de traitement des filles publiques. • 1875
- Budget. – Article 145 : école de filles. • 1875
- Budget. – Article 148 : école de garçon. • 1875
- Budget. – Article 151 : agence générale des écoles. • 1875
- Budget. – Article157 : école de modelage et de sculpture. • 1875
- Budget. – Article 159 : jardin botanique. • 1875
- Budget. – Article 170 : subvention à la société hippique. • 1875
- Budget. – Article 170bis : concession à la société de médecine d'une subvention de 200 francs. • 1875
- Budget. – Article 183 : pavage des rues et places. • 1875
- Budget. – Article 185 : construction du chemin de fer de ceinture. • 1875
- Budget. – Article 187 : projet de construction d'école. • 1875