13 novembre 1875 • 1875 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1875
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (16)
- Budget. – Article 189 : construction d'un atelier pour le peintre-décorateur du théâtre (suite des dépenses extraordinaires). • 1875
- Budget. – Article 190 : agrandissement des dépendances de la bibliothèque. • 1875
- Budget. – Article 191 : établissement d'une grille à l'université. • 1875
- Budget. – Section V : instruction publique et Beaux-Arts. • 1875
- Réclamation du sieur Garo Constantin. • 1875
- 1. – Hospices civils : demande d'abornement avec le sieur Détré • 1875
- 2. – Commission de la Maison des orphelines : approbation du devis de reconstruction de l'escalier de pierre de l'hospice. • 1875
- 3. – Bureau de bienfaisance : acceptation d'un legs fait par le Général Drouot. • 1875
- 4. – Réclamation Pitoy. • 1875
- 5. – Emprunt de la Ville, coupon égaré : le conseil autorise le paiement. • 1875
- 6. – Remboursement à M. Petitcolas, ancien directeur du Dépôt de mendicité d'une somme de 60 francs indûment perçue par la Ville. • 1875
- 7. – Dégagement des abords de Saint-Epvre : acquisition de maisons. • 1875
- 8. – Liquidation de la pension de retraite du sieur Riéfflé, caporal de sapeurs-pompiers. • 1875
- 9. – Liquidation de la pension de retraite de la dame Despage, veuve du sieur Colin, ancien receveur de l'octroi. • 1875
- 10. – Création de foires à Haraucourt : demande d'avis. • 1875
- 11. – Acquisition de terrain place Saint-Epvre. • 1875