28 juin 1876 • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1876
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (18)
- 1. – Compte administratif de 1875. • 1876
- 2. – Exercice 1875 : compte de gestion du receveur municipal. • 1876
- 3. – Indemnité de logement aux ministres des différents cultes : subvention à l'église Saint-Fiacre pour l'entretien d'un second vicaire. • 1876
- 4. – Hospices civils : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1875. • 1876
- 5. – Hospices civils : compte administratif pour l'exercice 1875. • 1876
- 6. – Hospices civils : chapitres additionnels au budget de 1876. • 1876
- 7. – Bureau de bienfaisance : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1875. • 1876
- 8. – Bureau de bienfaisance : compte administratif pour l'exercice 1875. • 1876
- 9. – Bureau de bienfaisance : chapitres additionnels au budget de 1876. • 1876
- 10. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de 1877. • 1876
- 11. – Maison des orphelines : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1875. • 1876
- 12. – Maison des orphelines : compte administratif pour l'exercice 1875. • 1876
- 13. – Maison des orphelines : chapitres additionnels au budget de 1876. • 1876
- 14. – Maison des orphelines : budget primitif de 1877. • 1876
- 15. – Mont-de-Piété : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1875. • 1876
- 16. – Mont-de-Piété : compte administratif pour l'exercice 1875. • 1876
- 17. – Mont-de-Piété : chapitres additionnels au budget de 1876. • 1876
- 18. – Mont-de-Piété : budget primitif de 1877. • 1876