8 juin 1876 • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1876
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (9)
- 1. – Hospices civils et Maison des orphelines, travaux à exécuter dans les forêts des Vosges : vote d'un crédit. • 1876
- 2. – Commissions réunies des hospices et de la Maison des orphelines, délimitation des forêts des Vosges : vote d'un crédit. • 1876
- 3. – Commission administrative des Hospices civils : aliénation de deux parcelles d'un terrain appartenant aux hospices pour l'élargissement du chemin vicinal de la Basse-Ferrières à Tonnoy. • 1876
- 4. – Commission administrative de la Maison des orphelines : buste de M. de la Salle. • 1876
- 5. – Soutiens de famille : classe de 1875. • 1876
- 6. – Sursis d'appel : classe de 1875. • 1876
- 7. – École de Châlons : demande de bourses. • 1876
- 8. – École de Saint-Cyr : demandes de bourses. • 1876
- 9. – École polytechnique : demandes de bourses. • 1876