1 février 1877 • 1877 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1877
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (6)
- 1. – Commission administrative des Hospices civils : convention entre l'établissement et la dame Favre. • 1877
- 2. – Commission administrative des Hospices civils : legs Royé à l'hospice Saint-Julien. • 1877
- 3. – Commission administrative de la Maison des orphelines : fixation du traitement de l'aumônier de cet établissement. • 1877
- 4. – Commission administrative du Bureau de bienfaisance : legs Mondelli. • 1877
- 5. – Legs Godefroy en faveur des filles de la charité de Saint-Vincent-de-Paul. • 1877
- 6. – Écoles : remise de rétribution scolaire. • 1877