2 février 1877 • 1877 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1877
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (20)
- Agrandissement des hôpitaux. • 1877
- Reconstruction de l'église Saint-Nicolas. • 1877
- 1. – Chemin de fer de ceinture : autorisation d'ester en justice. • 1877
- 2. – Rétribution scolaire : cotes irrécouvrables en 1875. • 1877
- 3. – Taxe sur les chiens : cotes irrécouvrables en 1875. • 1877
- 4. – Taxe sur les chiens : augmentation de la taxe de la 2e catégorie. • 1877
- 5. – Remises revenant aux préposés de l'octroi sur les recettes opérées pendant l'exercice 1876. • 1877
- 6. – Traitement du receveur municipal. • 1877
- 7. – Assurance contre l'incendie : divers. • 1877
- 8. – Assurance contre l'incendie des bâtiments communaux : avenants d'augmentation. • 1877
- 9. – Bibliothèque publique, remise de ses livres à la faculté des lettres : vote d'un crédit. • 1877
- 10. – Sapeurs-pompiers, musique : crédit. • 1877
- 11. – Quote-part des propriétaires riverains dans les frais de construction d'un égout, rue Jeanne-d'Arc : réclamation Caye. • 1877
- 12. – Acquisition par voie d'alignement sur le sieur Falgon d'une parcelle de terrain à réunir à la voie publique. • 1877
- 13. – Cession par voie d'alignement au sieur Pougnon d'une parcelle de terrain retranchée de la voie publique. • 1877
- 14. – Cession par voie d'alignement au sieur Huel d'une parcelle de terrain retranchée de la voie publique. • 1877
- 15. – Échange et cession au sieur Jullien d'une parcelle de terrain dépendant de la voie publique rue Victor. • 1877
- 16. – Cession par voie d'alignement au sieur Loritz d'une parcelle de terrain retranchée de la voie publique. • 1877
- 17. – Traité Gugumus pour l'entretien et la remonte des horloges publiques. • 1877
- 18. – Travaux de la Pépinière : crédit. • 1877