3 février 1877 • 1877 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1877
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (21)
- Assurance contre l'incendie. • 1877
- 1. – Règlement de la caisse des retraites. • 1877
- 2. – Commission administrative du Bureau de bienfaisance : aliénation de deux parcelles de bois dépendant de la ferme de Hoëville. • 1877
- 3. – Commission administrative du Bureau de bienfaisance : aliénation d'une maison et d'un jardin dépendant de la ferme de Lenoncourt. • 1877
- 4. – Crédits d'urgence. • 1877
- 5. – Instruction primaire : fixation du taux de la rétribution scolaire pour 1878. • 1877
- 6. – Instruction primaire : vote de la gratuité absolue. • 1877
- 7. – Instruction primaire : vote de centimes additionnels. • 1877
- 8. – Chemin de fer de ceinture, construction : réclamation de M. Jourde. • 1877
- 9. – Prolongement de la rue des Tiercelins : achat de remblais. • 1877
- 10. – Enlèvement des boues d'immondices : soumissions. • 1877
- 11. – Augmentation du crédit affecté au balayage et à l'arrosage publics en 1876. • 1877
- 12. – Augmentation de crédit affecté à l'entretien des rues et des places. • 1877
- 13. – Alignements de la rue de Metz et du cours Léopold aux abords de la porte Désilles. • 1877
- 14. – Modification des alignements du sentier de la Culotte. • 1877
- 15. – Modification partielle des alignements de la rue de la Salle (côté est). • 1877
- 16. – Trottoirs et pavés à construire en 1877. • 1877
- 17. – Construction d'un égout rue Braconnot. • 1877
- 18. – Place de l'Académie : demande de Mme Quilliard. • 1877
- 19. – Établissement de prises d'eau en cas d'incendie dans l'intérieur de la manufacture des tabacs. • 1877