11 mai 1877 • 1877 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1877
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (35)
- Fabrique Saint-Epvre : vente d'un jardin. • 1877
- Fabrique Saint-Epvre : acquisition d'une maison rue Callot. • 1877
- Assurance contre l'incendie. • 1877
- Question de l'hôpital. • 1877
- 1. – Legs Bayard en faveur de l'institut des jeunes aveugles. • 1877
- 2. – Commission administrative de la Maison des orphelines : augmentation d'un dixième du traitement du receveur. • 1877
- 3. – Commission administrative de la Maison des orphelines : convention avec Mlle de Rattincourt au sujet d'un droit de présentation lors des vacances de la fondation Cabaud. • 1877
- 4. – Commission administrative des Hospices civils : fondation d'un lit à l'hospice Saint-Julien par feu le docteur Fleury. • 1877
- 5. – Rachat de cens : la dame veuve Gouthière. • 1877
- 6. – Liquidation de la pension du sieur Horquin employé d'octroi. • 1877
- 7. – Liquidation de la pension de retraite du sieur Grandjean sous-brigadier de police. • 1877
- 8. – Bourse d'externe au lycée : le jeune Hoffer. • 1877
- 9. – Prolongation de bourse : le jeune Bénard. • 1877
- 10. – Écoles : demandes de bourses. • 1877
- 11. – Écoles : remise. • 1877
- 12. – Égout collecteur : mise en adjudication. • 1877
- 13. – Construction d'égouts. • 1877
- 14. – Trottoirs : déclaration d'utilité publique. • 1877
- 15. – Alignements partiels, rue Isabey : acquisition sur le sieur Jacquemin. • 1877
- 16. – Alignements partiels, rue Isabey : le sieur Arnould. • 1877