30 décembre 1878 • 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1878
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (19)
- Exposition universelle. • 1878
- Impôt sur les huiles. • 1878
- Foire de Mai : prolongation du traité du sieur Thomen. • 1878
- Emplacement d'un nouveau cimetière. • 1878
- Révision des listes électorales en 1879. • 1878
- Emprunt de 4 000 000 Frs : frais, crédit. • 1878
- Eaux de Moselle : situation générale des travaux. • 1878
- Inauguration des eaux et de la statue de M. Thiers • 1878
- 1. – Commission administrative du Bureau de bienfaisance : legs Mamelle. • 1878
- 2. – Commission administrative du Bureau de bienfaisance ; vente de trois parcelles de terrain à la commune de Tantonville. • 1878
- 3. – Commission administrative des Hospices civils : recouvrement de droits d'enregistrement. • 1878
- 4. – Commission administrative des Hospices civils : vente de la mitoyenneté d'un mur appartenant aux hospices chemin des Grands-Moulins. • 1878
- 5. – Fabrique de la paroisse Saint-Pierre : achat de terrain. • 1878
- 6. – Liquidation de la pension de retraite du sieur Henriot, ancien jardinier-garde de la Pépinière. • 1878
- 7. – Sapeurs-Pompiers. • 1878
- 8. – Liquidation de la pension alimentaire du sieur Munier. • 1878
- 9. – Assurance des bâtiments communaux. • 1878
- 10. – Terrain communal sous le pont Cézard : résiliation de bail. • 1878
- 11. – Impôt de 3%, vote d'un crédit. • 1878