10 janvier 1879 • 1879 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1879
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (17)
- Assurance contre l'incendie. • 1879
- Square sur la Place Thiers. • 1879
- Château d'eau. • 1879
- Plantation d'arbres sur la place de l'Académie : projet abandonné. • 1879
- 1. – Théâtre : modification du cahier des charges. • 1879
- 2. – Société des sciences : subvention. • 1879
- 3. – Société de tir : subvention. • 1879
- 4. – Restauration des fontaines de la place Stanislas : crédit. • 1879
- 5. – Coupon de l'emprunt de 3 310 000 francs égaré. • 1879
- 6. – Propriétés communales : assurance contre l'incendie. • 1879
- 7. – Loyer d'un terrain à la Citadelle : réclamation Besval. • 1879
- 8. – Taxe sur les chiens : cotes irrécouvrables en 1878. • 1879
- 9. – Taxes sur les chiens. • 1879
- 10. – Tables devant les cafés : cotes irrécouvrables. • 1879
- 11. – Bureau de bienfaisance : crédit. • 1879
- 12. – Écoles : acquisition d'un terrain à Boudonville. • 1879
- 13. – Bureau d'octroi : acquisition d'un terrain. • 1879