26 février 1879 • 1879 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1879
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (20)
- Théâtre. • 1879
- École de musique religieuse : demande de subvention. • 1879
- 1. – Commission administrative des Hospices civils : adjudication de travaux d'entretien. • 1879
- 2. – Commission administrative des hospice civils. • 1879
- 3. – Commission administrative de la Maison des orphelines. • 1879
- 4. – Commission administrative des hospice civils. • 1879
- 5. – Hospices civils et Maison des orphelines. • 1879
- 6. – Maison des orphelines. • 1879
- 7. – Concession dans les cimetières : part revenant aux hospices. • 1879
- 8. – Liquidation de la pension de retraite de sieur Haye contrôleur de l'octroi. • 1879
- 9. – Liquidation de la pension de retraite du sieur Jacquot commis au bureau des écoles. • 1879
- 10. – Liquidation de la pension de retraite de la dame Bourcin veuve du sieur Jacquot ancien sergent de ville. • 1879
- 11. – Demande de secours : le sieur Grandjean ancien sous-brigadier de police. • 1879
- 12. – Bourses d'externes au lycée. • 1879
- 13. – Bourses d'internes au lycée. • 1879
- 14. – Écoles municipales : bourses. • 1879
- 15. – Rétribution scolaire : remise. • 1879
- 16. – Instruction primaire : fixation du taux de la rétribution scolaire pour 1880. • 1879
- 17. – Instruction primaire : vote de centimes additionnels pour 1880. • 1879
- 18. – Sport nautique : subvention. • 1879