12 mai 1880 • 1880 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1880
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (22)
- Étude du projet de créatino d'un nouveau cimetière. • 1880
- 1. – Bureau de bienfaisance : legs de Mlle Goutt. • 1880
- 2. – Bureau de bienfaisance : achat de rente sur l'État. • 1880
- 3. – Bureau de bienfaisance : crédit. • 1880
- 4. – Hospices civils : autorisation de plaider. • 1880
- 5. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1880
- 6. – Hospices civils : vente de terrain. • 1880
- 7. – Hospices civils : vente de terrains. • 1880
- 8. – Écoles municipales : bourses. • 1880
- 9. – Faculté de droit : cours de doctorat. • 1880
- 10. – Liquidation de pension : le sieur Nivelet. • 1880
- 11. – Liquidation de pension : le sieur Bélot. • 1880
- 12. – Règlement de la caisse des retraites, pensions antérieures : MM. Dapp et Pêtre. • 1880
- 13. – Centimes additionnels en 1881. • 1880
- 14. – Rétribution scolaire en 1881. • 1880
- 15. – Exposition de la société de géographie : prix. • 1880
- 16. – Demande des communes de Bainville-sur-Madon et de Maizières-lès-Toul. • 1880
- 17. – Cotes irrécouvrables en 1877 : rétribution scolaire, taxe sur les chiens. • 1880
- 18. – Cotes irrécouvrables en 1877 : rétribution scolaire et taxe sur les chiens. • 1880
- 18. – Faculté de médecine, laboratoire d'hygiène : subvention de l'État. • 1880