13 mai 1880 • 1880 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1880
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (24)
- Location d'immeubles communaux. • 1880
- Commission du théâtre. • 1880
- 1. – Construction de trottoirs sablés en 1880. • 1880
- 2. – Pavages neufs des rues et places. • 1880
- 3. – Construction d'égouts. • 1880
- 4. – Alignements partiels : cession de terrain au sieur Goury, rue Michel-Ney. • 1880
- 5. – Alignements partiels, rue de l'Étang : cession de terrain au sieur Gérard. • 1880
- 6. – Alignements partiels, 4, rue des Jardiniers : cession aux sieurs Gutton et Blanchecotte. • 1880
- 7. – Alignements partiels, 31, rue de l'Étang : acquisition sur le sieur Riston. • 1880
- 8. – Alignements partiels, 68, quai Claude-le-Lorrain et rue de Boudonville : acquisition sur les sieurs de la Chapelle et Silvestre. • 1880
- 9. – Eaux de la Moselle : acquisition d'un terrain ayant fourni des remblais pour la construction de l'aqueduc d'amenée. • 1880
- 10. – Eaux de la Moselle : réclamation du sieur Perret. • 1880
- 11. – Réclamation du sieur Pierron : autorisation de plaider. • 1880
- 12. – Eaux de la Moselle : réclamation Dalifol, Huet et Cie. • 1880
- 13. – Boulevard Lobau, réclamation Delsop : appel. • 1880
- 14. – Maison sise 47, place Carrière : renouvellement du bail. • 1880
- 15. – Modification des alignements généraux des rues Molitor et des Fabriques. • 1880
- 16. – Plan d'alignement : rue de l'Oratoire. • 1880
- 17. – Modification des alignements du chemin de Villers. • 1880
- 18. – Redevance pour cadre au marché couvert : remise. • 1880