14 novembre 1881 • 1881 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1881
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (12)
- Location des talus de l'aqueduc d'amenée des eaux. • 1881
- Examen d'une pétition renvoyée à la commission des travaux demandant la démolition de la porte Saint-Georges. • 1881
- 1. – Hospices civils : budget primitif de 1882. • 1881
- 2. – Révision du traitement du receveur municipal. • 1881
- 3. – Chemin de fer de ceinture : alignement d'excédants de largeur. • 1881
- 4. – Alignements partiels, Chemin de la Colline n° 59 : cession au sieur Legrand (Charles). • 1881
- 5. – Alignements partiels, acquisition de terrain Chemin de la Colline n°12 : le sieur Georgin. • 1881
- 6. – Lavoir de Moï : acquisition d'une parcelle de terrain pour son agrandissement. • 1881
- 7. – Adjudication de l'entretien des pavages et de la fourniture de trapps. • 1881
- 8. – Chemin stratégique d'intérêt commun de Champigneulles à Chavigny par le Camps de Cézar. • 1881
- 9. – Liquidation des pensions alimentaires dues aux sieurs Perrin, Berthelon, et Dalancourt, sapeurs-pompiers. • 1881
- 10. – Pension de retraite : la dame Roulier Barbe, veuve du sieur Louis (Jean), décédé sapeurs-pompiers eu retraite. • 1881