15 novembre 1881 • 1881 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1881
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (12)
- Examen d'une pétition renvoyée à la commission des travaux et demandant la création d'une rue à travers la gare des marchandises. • 1881
- Réclamation de M.M. Haldy-Roechling et cie, concernant des droits d'octroi. • 1881
- Mise en cause de M.M. Fortin-Herrmann et cie dans l'instance Arnould-Drappier. • 1881
- Liquidation de pensions de retraite. • 1881
- Remise de rétributions scolaires. • 1881
- Proposition relative à une distribution de brochures écrits dans l'intérêt des jeunes enfants. • 1881
- Suite de la délibération sur une pétition demandant la démolition de la porte Saint-Georges. • 1881
- 1. – Emprunt de quatre millions de francs : ouverture d'un crédit pour paiement des impôts. • 1881
- 2. – Conseil de prud'hommes : augmentation du nombre des membres du conseil. • 1881
- 3. – Postes et télégraphes : création d'un 3e bureau. • 1881
- 4. – Entretien des boites aux lettres supplémentaires. • 1881
- 5. – Écoles de dessin et de peinture : subvention de l'État. • 1881