11 juillet 1882 • 1882 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1882
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (42)
- 19. – Bureau d'octroi de la gare Saint-Jean : fixation du droit d'occupation dû à la compagnie de l'Est. • 1882
- 20. – Renouvellement du bail de location du lavoir du Bienfait. • 1882
- 21. – École polytechnique : demandes de bourses. • 1882
- 22. – École Saint-Cyr : demandes de bourses. • 1882
- 23. – École d'Art et Métiers de Châlons : demandes de bourse. • 1882
- 24. – École navale : demande de bourses. • 1882
- 25. – École supérieure du commerce : demande d'une bourse. • 1882
- 26. – Legs par M. Keller. • 1882
- 27. – Projet de création d'un dépôt départemental de mendicité. • 1882
- 28. – Maison communale place Saint-Georges : réduction du loyer consenti à la commission des restaurants économiques. • 1882
- 29. – Compagnie des tramways : établissement d'un abri sur la place Thiers. • 1882
- 30. – Emprunt de 3 310 000 de francs : demande de paiement de coupons égarés. • 1882
- 31. – Taxes sur les chiens : demande en réduction : le sieur Remy, pétitionnaire. • 1882
- 32. – Chemin de fer de ceinture : cession d'une parcelle de terrain à la dame veuve Laurent. • 1882
- 33. – Alignements partiels, rue de l'étang : le sieur Aerts, pétitionnaire. • 1882
- 34. – Alignements partiels, rue Saint-Nicolas, le sieur Cahen Abraham. • 1882
- 35. – Alignements partiels, rue du Joli-Coeur, le sieur Louis (François), pétitionnaire. • 1882
- 36. – Alignements partiels, rue Jean-Lamour, le sieur Génod, pétitionnaire. • 1882
- 37. – Alignements partiels, rue Michel-Ney : le sieur Blosse, fils, pétitionnaire. • 1882
- 38. – Alignement d'une ruelle, rue de Bellevue : le sieur Noël, pétitionnaire. • 1882