29 mai 1883 • 1883 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1883
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (50)
- Legs Ferry. • 1883
- Hospices civils. • 1883
- Maison des orphelines. • 1883
- Liquidation de pensions de retraite. • 1883
- Bourses aux écoles du gouvernement. • 1883
- Liste du jury. • 1883
- Legs de Mme veuve Thiriet-Gloxin. • 1883
- Legs de M. Gouvain. • 1883
- Legs de M. Mayer-Morhange. • 1883
- Legs de Mme Veuve Remy. • 1883
- Cotes irrécouvrables de 1882. • 1883
- École de musique : admissions gratuites et remise de rétribution scolaire. • 1883
- Beaux arts, allocation au jeune Bussière : voyage de M. Johmann. • 1883
- Chapelle Saint-Manouy : projet d'érection en chapelle vicariale. • 1883
- Ouverture de la Chapelle des Oblats comme chapelle de secours. • 1883
- Autorisation d'ester en justice. • 1883
- Offre de rachat d'une concession perpétuelle à Préville. • 1883
- Traitement du balayeur du marché couvert. • 1883
- Octroi, remboursement. • 1883
- Statues Gambetta et Chanzy : souscription de la Ville. • 1883