29 mai 1883 • 1883 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1883
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (50)
- 19. – Droits de voirie : cotes irrécouvrables. • 1883
- 20. – Redevances pour concessions veau de Moselle. • 1883
- 21. – Taxes de trottoirs : cotes irrécouvrables. • 1883
- 22. – Taxe sur les chiens : cotes irrécouvrables. • 1883
- 23. – Rétributions scolaires : cotes irrécouvrables. • 1883
- 24. – École municipale de musique : remise de rétributions scolaires et demande de gratuité. • 1883
- 25. – École des beaux arts de Paris : allocation au jeune Bussière. • 1883
- 26. – Ouverture de l'ancienne chapelle du Monastère des Oblats comme chapelle de secours. • 1883
- 27. – Porte Saint-Georges, affaire Dupays contre Thomas et Pilloy : appel en cause de la Ville. • 1883
- 28. – Souscription à la statue de Gambetta. • 1883