9 novembre 1883 • 1883 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1883
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (6)
- Budget ordinaire de 1884 (suite). • 1883
- 1. – Honoraires de M. Morey. • 1883
- 2. – Objet d'art offert à M. Morey : vote d'un crédit d'urgence. • 1883
- 3. – Hospices civils : budget primitif de 1884. • 1883
- 4. – Enlèvement des boues et immondices. • 1883
- 5. – Lavoir de Moï : adjudication du bail. • 1883